PP 292/45 Vente faite aux enfants mineurs de feu Jean Albert Bornand, qui sont Charles-Henri et Louis-Albert Bornand, de Bremblens, par la commune de Bremblens. Parcelle de terre au lieu-dit Au Marais. Prix : 12 francs. Notaire : Jean-Isaac Freymond., 1851.05.12 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 292/45
Titre:Vente faite aux enfants mineurs de feu Jean Albert Bornand, qui sont Charles-Henri et Louis-Albert Bornand, de Bremblens, par la commune de Bremblens. Parcelle de terre au lieu-dit Au Marais. Prix : 12 francs. Notaire : Jean-Isaac Freymond.
Dates:12 mai 1851
Période de création:12/05/1851
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 papier

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents datant de moins de 50 ans ne sont consultables qu'avec l'autorisation du déposant. Les documents plus anciens sont consultables librement
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:Papier
 

URL vers cette unité de description

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