PP 292/5 Acquis en faveur des sieurs Henry, Louis et Ferdinand Bournand, de Sainte-Croix, fait de Messieurs Alexandre et Louis Prenleloup et Mlles Louise, Françoise et Jeanne Prenleloup, leurs soeurs, de Penthalaz. Objet : une pièce de terre au lieu-dit Sur Sombaville, rière Bremblens. Notaire : G

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 292/5
Titre:Acquis en faveur des sieurs Henry, Louis et Ferdinand Bournand, de Sainte-Croix, fait de Messieurs Alexandre et Louis Prenleloup et Mlles Louise, Françoise et Jeanne Prenleloup, leurs soeurs, de Penthalaz. Objet : une pièce de terre au lieu-dit Sur Sombaville, rière Bremblens. Notaire : G. Solliard. Lod de MM. de Morges, seigneurs de Bremblens. 27 septembre 1793
Dates:3 mai 1793
Période de création:03/05/1793
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 papier

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents datant de moins de 50 ans ne sont consultables qu'avec l'autorisation du déposant. Les documents plus anciens sont consultables librement
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:Papier
 

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