PP 561/64 Ordonnances officielles et textes de lois, décrets et arrêtés reçus ou contrôlés par Jean-David Veillon, 1798.06.17-1820 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 561/64
Titre:Ordonnances officielles et textes de lois, décrets et arrêtés reçus ou contrôlés par Jean-David Veillon
Dates:17 juin 1798-1820
Période de création:17/06/1798 - 1820
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:2 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Enveloppe (1) : ordonnances officielles, 17 juin 1798-23 juin 1803.
Enveloppe (2) : documents isolés provenant de la découverte de 2015 : tableau des lois, décrets ou arrêtés du gouvernement du canton de Vaud dans les communes du Cercle de Bex et dans la Commune Lavey (1815) et de Morcles (1820), 1810-1820.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [ordonnance] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  [tableau] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=184945
 

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