PP 552/102 Initiative pour un approvisionnement en énergie sûr, économique et respectueux de l'environnement, 1983.12.21-1984.09.24 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 552/102
Titre:Initiative pour un approvisionnement en énergie sûr, économique et respectueux de l'environnement
Dates:21.12.1981-24.09.1984
Période de création:21/12/1983 - 24/09/1984
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés, 1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Documents dactylographiés, manuscrits et imprimés concernant les initiatives énergétiques et atomiques.
Commentaires sur les initiatives énergétiques et atomiques.
Message du Conseil fédéral concernant l'approbation de l'arrêt du Conseil fédéral relatif à l'autorisation générale pour la centrale nucléaire de Kaiseraugst, 21.12.1981.
Message concernant l'initiative "Pour un avenir sans nouvelles centrales atomiques" 26.01.1983
Message concernant les principes de la politique de l'énergie.
Message concernant l'initiative populaire "Pour un approvisionnement en énergie sûr, économique et respectueux de l'environnement".
Documentation.
Documents d'information.
Coupures de presse.
Documents de propagande.
Documents produits et rassemblés par le comité: correspondance et procès-verbaux.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 20 ans. Auparavant, autorisation écrite du donateur.
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:Enveloppe; Reliure pour documents perforés
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=184191
 

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