PP 552/37 Activités de 1973: Votation pour l'enseignement, 1973.01.01-1973.12.31 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 552/37
Titre:Activités de 1973: Votation pour l'enseignement
Dates:1973
Période de création:01/01/1973 - 31/12/1973
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Documents dactylographiés et manuscrits.
Correspondance, rapports, procès-verbaux de séances et documents d'information.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 20 ans. Auparavant, autorisation écrite du donateur.
Langue:Allemand; Français
Caractéristiques matérielles:Enveloppe
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=183364
 

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