PP 552/70 Objecteurs de conscience, 1977.01.01-1981.12.31 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 552/70
Titre:Objecteurs de conscience
Dates:01.01.1977-31.12.1981
Période de création:01/01/1977 - 31/12/1981
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:5 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:I-III : documents d'information, arrêté et message du Conseil fédéral.
IV : Correspondance
V : Dossier de Raymond Junod contenant des documents d'information et de la correspondance.
VI : Dossier de l'imprimeur concernant les affiches.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 20 ans. Auparavant, autorisation écrite du donateur.
Langue:Allemand; Français
Caractéristiques matérielles:Enveloppe
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=170351
 

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