PP 848/71 Procès-verbaux., 1992.10.30-1997.12.01 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 848/71
Titre:Procès-verbaux.
Dates:30 octobre 1992-1er décembre 1997
Période de création:30/10/1992 - 01/12/1997
Niveau:Pièce
Importance matérielle:2 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Assemblée générale, comité exécutif et groupe "Jeunes entrepreneurs".

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Sur autorisation écrite de la donatrice ou, à la dissolution de l'association, du directeur des ACV, jusqu'au 1er janvier 2032. Passé cette date, l'ensemble du fonds sera consultable sans restriction par le public.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [procès-verbal] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  assemblée générale (Matières\A)
  pouvoir exécutif (Matières\P)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=165623
 

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