PP 848/44 Mandats spéciaux., 1983.01.01-1985.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 848/44
Titre:Mandats spéciaux.
Dates:1983-1985
Période de création:01/01/1983 - 31/12/1985
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance, comptes, liste des entreprises.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Sur autorisation écrite de la donatrice ou, à la dissolution de l'association, du directeur des ACV, jusqu'au 1er janvier 2032. Passé cette date, l'ensemble du fonds sera consultable sans restriction par le public.
Langue:Allemand; Français
 

Descripteurs

Entrées:  [mandat] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  entreprise (Matières\E)
  [correspondance] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  [comptes] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=165614
 

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