PP 848/15 Classé par ordre chronologique., 1986.01.01-1997.12.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 848/15
Titre:Classé par ordre chronologique.
Dates:1986-1997
Période de création:01/01/1986 - 31/12/1997
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 classeur

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Sur autorisation écrite de la donatrice ou, à la dissolution de l'association, du directeur des ACV, jusqu'au 1er janvier 2032. Passé cette date, l'ensemble du fonds sera consultable sans restriction par le public.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=165554
 

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