PP 894/72 Dossier de préparation des séances de 2002., 2002.01.01-2002.12.31 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 894/72
Titre:Dossier de préparation des séances de 2002.
Dates:2002
Période de création:01/01/2002 - 31/12/2002
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents de moins de 50 ans (100 ans pour les dossiers personnels) ne sont consultables qu'avec l'autorisation écrite du Président de la Confrérie des préfets vaudois.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=164496
 

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