PP 894/66 Dossier de préparation des séances de 1995 à 1996., 1995.01.01-1996.12.31 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 894/66
Titre:Dossier de préparation des séances de 1995 à 1996.
Dates:1995-1996
Période de création:01/01/1995 - 31/12/1996
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance, convocations, procès-verbaux. Avec une liste récapitulative des séances de 1995 issue du rapport annuel.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents de moins de 50 ans (100 ans pour les dossiers personnels) ne sont consultables qu'avec l'autorisation écrite du Président de la Confrérie des préfets vaudois.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=164486
 

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