PP 894/64 Dossier de préparation des séances de 1989 à 1992., 1989.01.01-1992.12.31 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 894/64
Titre:Dossier de préparation des séances de 1989 à 1992.
Dates:1989-1992
Période de création:01/01/1989 - 31/12/1992
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Convocations, correspondance, documents préparatoires, procès-verbaux. Extrait de la Revue de droit administratif et de droit fiscal : Revue genevoise de droit public (46e année, No 6, 1990) sur "Le Préfet dans le canton de Vaud" par Jean Meyer.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents de moins de 50 ans (100 ans pour les dossiers personnels) ne sont consultables qu'avec l'autorisation écrite du Président de la Confrérie des préfets vaudois.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Préfet dans le canton de Vaud / Jean Meyer (Matières\P)
  MEYER (JEAN, JURISTE, CHEF DU PERSONNEL DE LA COMMUNE DE NYON ET DIRECTEUR DE L'OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE A GENEVE, VERS 1959-) (Personnes\M)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=164483
 

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