PP 894/62 Dossier de préparation des séances de 1962 à 1982., 1962.01.01-1982.12.31 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 894/62
Titre:Dossier de préparation des séances de 1962 à 1982.
Dates:1962-1982
Période de création:01/01/1962 - 31/12/1982
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Convocations, notes préparatoires, procès-verbaux. Aucun document pour 1963, 1965, 1977-1978 et très lacunaires pour 1967-1969, 1972-1974, 1976, 1979-1980. Dossier de correspondance étoffé pour 1981 et 1982.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents de moins de 50 ans (100 ans pour les dossiers personnels) ne sont consultables qu'avec l'autorisation écrite du Président de la Confrérie des préfets vaudois.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=164481
 

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