PP 894/90 Le Conseil d'Etat et ses Départements : organisation, attributions., 1982.01.01-1982.12.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 894/90
Titre:Le Conseil d'Etat et ses Départements : organisation, attributions.
Dates:[s.d.], 1982?
Période de création:01/01/1982 - 31/12/1982
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 volume

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Document non daté présentant les préfets aux pages : 101-104.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents de moins de 50 ans (100 ans pour les dossiers personnels) ne sont consultables qu'avec l'autorisation écrite du Président de la Confrérie des préfets vaudois.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Conseil d'Etat et ses départements : organisation, attributions / Vaud (Matières\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=164401
 

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