PP 894/1-3 Procès-verbaux., 1880.01.01-1964.12.31 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 894/1-3
Titre:Procès-verbaux.
Dates:1880-1964
Période de création:01/01/1880 - 31/12/1964
Niveau:Série
Importance matérielle:2 cahiers et 1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Collection présentant des lacunes de 1919 à 1952, 1956 à 1961. Depuis 1965, les procès-verbaux sont dispersés dans la correspondance et les préparations de séances. Se référer à la liste dressée en annexe.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents de moins de 50 ans (100 ans pour les dossiers personnels) ne sont consultables qu'avec l'autorisation écrite du Président de la Confrérie des préfets vaudois.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [procès-verbal] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=164387
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises