PP 639/84 Pièces comptables., 1976.01.28-1980.02.23 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 639/84
Titre:Pièces comptables.
Dates:28.01.1976-23.02.1980
Période de création:28/01/1976 - 23/02/1980
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Clé de répartition du partage du fonds, vente de titres, correspondance (accord du comité de fondation), déclarations de prestation en capital, récapitulatif. D'autres pièces comptables concernant la liquidation se trouvent dans les pièces comptables 1976 (PP 639/18).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=162299
 

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