PP 1231/344-362 Acquisition par achat d’un lot d’archives, 1634.01.17-1980.04 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1231/344-362
Titre:Acquisition par achat d’un lot d’archives
Dates:17 janvier 1634 - avril 1980
Période de création:17/01/1634 - 04/1980
Niveau:Série
Importance matérielle:19 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Achat de documents par Pierre-Yves Favez à un particulier. Soit: liste de documents, carte, quittance, ordre d’expulsion, comptes, injonction de paiement, citation à comparaître, feuilles et actes de vente, droit de compâturage, acte d'échange, cession et abandon de jouissance, abergement, échange de biens et jugement. Inventaire repris de celui de son acquéreur.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1553079
 

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