PP 1169/19 David Verly, 1802.03.01-1857.11.25 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1169/19
Titre:David Verly
Dates:1 mars 1802 - 25 novembre 1857
Période de création:01/03/1802 - 25/11/1857
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- 8 lettres d'acquis ;
- 1 document de transfert immobilier ;
- 1 lettre de rente ;
- 1 jugement de compromis ;
- 1 document de succession ;
- 1 déclaration signée par l'instituteur Daniel Michote.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1507320
 

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