Zone d'identification |
Cote: | PP 1190/14 |
Titre: | Modification des statuts et divers règlements internes |
Dates: | 28 septembre 1982 - décembre 2003 |
Période de création: | 28/09/1982 - 12/2003 |
Niveau: | Sous-dossier |
Importance matérielle: | 1 liasse dans 1 chemise |
|
Zone du contenu et de la structure |
Contenu: | - Lettre de la commission chargée de la révision des statuts de la loge, 28 septembre 1982 ; - Document de modification des statuts de la loge, 1982 ; - Tableau de synthèse sur les changements de constitution et de statuts de la loge en projet ; - Document de marche à suivre administrative sur diverses thématiques (initiation, promotion, sortie, décès, liste des membres) ; - Lettre jointe à l'envoi postal des statuts de 1983, 25 novembre 1983 ; - Document abordant l'application de l'article 86 des statuts de la loge de 2001 (droit à l'exonération des cotisations pour les membres en difficulté financière). |
|
Zone des conditions d'accès et d'utilisation |
Règles d'accès: | Consultable sur autorisation de la déposante. |
Langue: | Français |
|
|
URL vers cette unité de description |
URL: | https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1485537 |
|
Réseaux sociaux |
Partager | |
|