PP 1190/14 Modification des statuts et divers règlements internes, 1982.09.28-2003.12 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1190/14
Titre:Modification des statuts et divers règlements internes
Dates:28 septembre 1982 - décembre 2003
Période de création:28/09/1982 - 12/2003
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 liasse dans 1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Lettre de la commission chargée de la révision des statuts de la loge, 28 septembre 1982 ;
- Document de modification des statuts de la loge, 1982 ;
- Tableau de synthèse sur les changements de constitution et de statuts de la loge en projet ;
- Document de marche à suivre administrative sur diverses thématiques (initiation, promotion, sortie, décès, liste des membres) ;
- Lettre jointe à l'envoi postal des statuts de 1983, 25 novembre 1983 ;
- Document abordant l'application de l'article 86 des statuts de la loge de 2001 (droit à l'exonération des cotisations pour les membres en difficulté financière).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Consultable sur autorisation de la déposante.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1485537
 

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