N 25/7/5 FUS : financement, courriers, projets, opérationnel, 2013-2017 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 25/7/5
Titre:FUS : financement, courriers, projets, opérationnel
Dates:2013 - 2017
Période de création:2013 - 2017
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance entre la Fondation Urgences Santé (FUS) et le Syndicat des secteurs public et parapublic (SSP) ;
- Correspondance au différents départements (pédiatrie, psychiatrie, pharmaciens).

- Procès-verbaux :
1. Séance des informations à transmettre de la police du 2 avril 2014 : engagement de la police lors d'appels reçus par le 144 (contexte, objet de la séance, cas ne posant pas de problème, cas posant problème), feux bleus et flash (contexte, demande de la SSP, discussion et décision) ;
2. Séance du bureau de fondation du 25 mars 2015 : présentation des comptes et budget (comptes 2014, budget prévisionnel 2015, décisions, changement de budget 2016).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1462438
 

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