N 25/6/5 Communiqués officiels, 2015-2016 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 25/6/5
Titre:Communiqués officiels
Dates:2015 - 2016
Période de création:2015 - 2016
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Extraits de journaux ;
- Exemplaire de brochure informative ;
- Correspondance ;
- Procès-verbal du comité de direction de la Fondation urgences santé (FUS) - Neuchâtel :
1. Séance du 13 mars 2015 : rapports opérationnels (technique, 144, Centrale téléphonique des médecins de garde (CTMG)), point sur la signature des conventions, fonctionnement du dispositif OSS, traitement des réclamations et incidents, procédure de communication en cas d'incident grave, divers (avenir du comité de direction, agenda politique).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1462369
 

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