N 25/6/1 Conventions et avenants cantonaux, 2013-2018 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 25/6/1
Titre:Conventions et avenants cantonaux
Dates:2013 - 2018
Période de création:2013 - 2018
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 chemises

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Syndicat suisse des services publics (SSP), 2014 - 2018 ;
- Association vaudoise d’aide et de soins à domicile (AVASAD), 2013 - 2018 ;
- Neuchâtel - Service cantonal de la santé publique (SCSP), 2015 - 2018 ;
- Equipe mobile d'urgences sociales (EMUS), 2013 - 2016 ;
- Mandat de conseils juridiques, maître Aline Bonard, 2014 ;
- Mandat d'organe de révision, Fiduciaire Favre Revision SA, 2014.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  FIDUCIAIRE FAVRE REVISION S.A. (LAUSANNE) (Personnes\F)
  [convention] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1462312
 

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