Bda 103/17 "Régître des Décrets du Consistoire Suprême qui doivent être tenus secrets", 1785.04.04-1797.10.23 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:Bda 103/17
Cote de gestion:RM 295.61
Titre:"Régître des Décrets du Consistoire Suprême qui doivent être tenus secrets"
Dates:4 avril 1785 - 23 octobre 1797
Période de création:04/04/1785 - 23/10/1797
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 cahier

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Cahier relié (de grand format). Couverture en papier (endommagée). 46 pages (pagination ancienne puis au crayon, dont seulement les 20 premières pages sont remplies), avec plusieurs lettres et feuilles volantes.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre. Consultable seulement sur copie (microforme).
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Copies (existence, lieu de conservation):RM 295.61
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1462076
 

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