Bda 94/2 Registre du Consistoire d’Orbe, 1709.04.10-1731.04.04 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:Bda 94/2
Titre:Registre du Consistoire d’Orbe
Dates:10 avril 1709 - 4 avril 1731
Période de création:10/04/1709 - 04/04/1731
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Registre (de grand format). Couverture en carton recouvert de parchemin (tachée). 312 folios (procès-verbaux consistoriaux; foliotation ancienne) et 76 pages (lois et ordonnances; pagination ancienne), avec quelques pages volantes.
Après le procès-verbal de la dernière séance figure l’indication suivante: "Le Registre suivant celuy ci commence par la datte du 2me may 1731".
La fin du registre contient les "Loix & Ordonnances du Consistoire de la Ville de Berne, tant pour causes matrimoniales, que chastimens, d’Aldultere, paillardise, autres vices & trangressions, comme icelles ont été premierement faites & en apres par diverses fois changées, selon les occurrences qui se sont presentées; & maintenant de nouveau corrigées, augmentées & eclaircies pour cy apres etre observées tant en la ville qu’au paÿs".

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1462044
 

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