Zone d'identification |
| Cote: | N 25/4/4/2 |
| Titre: | Conseil de fondation 2 |
| Dates: | 2008 - 2009 |
| Période de création: | 2008 - 2009 |
| Niveau: | Dossier |
| Importance matérielle: | 2 chemises |
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Zone du contenu et de la structure |
| Contenu: | - Liste des membres ;
- Registre du commerce ;
- Statuts ;
- Responsabilité civile ;
- Correspondance.
- Procès-verbaux :
1. Séance du 22 mai 2008 : rapport du président, rapport d'activité (statistiques, transferts d'appels entre les centrales, formation continue, objectifs 2008, Système de biotélévigilance (Secutel)), rapport des médecins répondants (garde médicale, centrale 144, renforcement des effectifs diurnes, activité hors centrale, Organisation et coordination des secours en cas d’accident majeur ou de catastrophe (ORCA)), projets en cours (centrale 144 romande, nouveaux projets, mise à jour des mots-clefs et des médicalisations), rapport des commissions (technique, juridique, assurance qualité et formation), financement de la Fondation urgences santé (FUS), comptes (présentation des comptes 2007, désignation de l'organe de révision, situation 2008, pré-budget 2009), divers (indemnités du président et de la vice-présidente) ;
2. Séance du 27 mai 2009 : message du président, composition du conseil de fondation (remplacement de l'abréviation CMG (Centrale des médecins de garde) pour CTMG (Centrale téléphonique des médecins de garde), l'abréviation CIU désigné par le CHUV pour Service des urgences, suppression du représentant de la Fédération romande de biotélévigilance (FRBT) au sein du conseil de fondation, radiation des membres ayant démissionné), rapport d'activité 2008 de la Centrale urgences santé (CTMG, garde médicale, centrale 144, médecin répondant 144), rapport des commissions (technique de la FUS, répondant technique de la Centrale urgences santé, juridique, assurance qualité et formation), financement de la FUS (conventions), comptes (situation 2008, commentaire de M. Maillard de l'organe de révision, rapport de vérification des comptes, désignation de l'organe de contrôle, situation 2009 et pré-budget 2010). |
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Zone des conditions d'accès et d'utilisation |
| Règles d'accès: | Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : voir au niveau du fonds. |
| Langue: | Français |
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Descripteurs |
| Entrées: |   FEDERATION ROMANDE DE BIOTELEVIGILANCE (FRBT, VAUD) (Personnes\F) |
| [convention] (Matières\ Subdivisions\de forme) |
| VAUD. ORGANISATION DE SECOURS EN CAS DE CATASTROPHE (Personnes\V) |
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URL vers cette unité de description |
| URL: | https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1460519 |
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