N 25/3/3/1/2 1995 à 1997, 1995-1997 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 25/3/3/1/2
Titre:1995 à 1997
Dates:1995 - 1997
Période de création:1995 - 1997
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance interne ;
- Contentieux concernant des médecins de la garde et du personnel ;
- Rapports d'activité ;
- Procès-verbaux de séances du comité de direction.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1459989
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises