N 25/1/5 2003 à 2004, 2003-2004 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 25/1/5
Titre:2003 à 2004
Dates:2003 - 2004
Période de création:2003 - 2004
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 chemises

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Fondation de la garde médicale (FGM) :
- Statuts, règlement et pièces officielles ;
- Finances ;
- Correspondance ;
- Correspondance de la présidence de la FGM.

- Conseil de fondation :
- Séance du 6 novembre 2003 : rapport de la présidente, rapport d'activité de la responsable de la centrale, information sur les négociations en cours entre la Société vaudoise de médecine (SVM) et le Syndicat suisse des services publics (SSP), présentation et approbation des comptes 2002 et du budget 2004.

- Comité de direction :
1. Séance du 22 avril 2004 : rapport de la responsable de la Centrale téléphonique des médecins (CTM), rapport de l'administrateur, comité de pilotage (COPIL), traitement des plaintes ;
2. Séance du 31 octobre 2004 : rapport de la responsable CTM, rapport de M. Misteli, rapport de l'administrateur, préparation de la séance du conseil de fondation ;

- Procès-verbal du groupe de travail :
1. Séance du 29 octobre 2004 : introduction et mise en route du groupe de travail, état des négociations entre le Département de la santé et de l'action sociale (DSAS) et la SVM, état financier (estimé 2004, projet de budget 2005, projet de budget 2006), calendrier des séances, plan de travail (Fondation urgences santé (FUS), problèmes techniques, aspects pratiques de la réponse téléphonique, répartition des tâches (document opérationnel, marketing Info-Santé, secteur administratif et légal, matériel, organisation des réseaux de garde SVM, financement, présentation des organigrammes), divers (visite de la centrale, conseil de fondation de la FGM, taxe d'exemption des médecins SVM, assemblée générale du Groupe de garde de la région lausannoise (GGRL), tests d'alcoolémie, cahier des charges des médecins délégués) ;
2. Séance du 7 décembre 2004 : projet des statuts d'Urgences santé (US), création Info-Santé (mandat spécifique au président et secrétaire général), divers (convention avec la SVM, audit de la Fédération romande de biotélévigilance (FRBT), budget 2005).

Centrale 144 :
- Statuts, règlement et pièces officielles ;
- Finances ;
- Commission technique ;
- Collège médical ;
- Correspondance ;
- Conseil de fondation :
- Séance du 28 avril 2004 : rapport du président (nouvel organigramme, activités, journées du jubilé des 5 et 6 décembre, travaux), rapport du chef opérationnel, rapport du répondant médical, rapport du responsable technique, rapport de l'administrateur (estimé 2004, budget 2005).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  anniversaire (Matières\A)
  SYNDICAT SUISSE DES SERVICES PUBLICS (Personnes\S)
  GROUPE DE GARDE DE LA REGION LAUSANNOISE (GGRL,VAUD) (Personnes\G)
  DEPARTEMENT DE LA SANTE ET DE L'ACTION SOCIALE (DSAS, VAUD) (Personnes\D)
  FEDERATION ROMANDE DE BIOTELEVIGILANCE (FRBT, VAUD) (Personnes\F)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1459735
 

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