PP 1219/1 Statuts, 1980.01.01-2008.12.31 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1219/1
Titre:Statuts
Dates:1980-2008
Période de création:01/01/1980 - 31/12/2008
Niveau:Série
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Un exemplaire des statuts adoptés par l'assemblée générale constitutive de 1980 et un exemplaire des statuts révisés en 2008.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1458943
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises