PP 1164/4058 Syndicat d'améliorations foncières: rémaniement parcellaire viticole, 1981.02.28-1990.05.22 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1164/4058
Titre:Syndicat d'améliorations foncières: rémaniement parcellaire viticole
Dates:28 février 1981 - 22 mai 1990
Période de création:28/02/1981 - 22/05/1990
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Concerne l'extension du vignoble sur le lieu-dit En Epeisse.
- Avant-projet des travaux, autorisation de défrichement et enquête publique sur le périmètre;
- Recours de la LVPN; notes botaniques;
- Extraits du Registre foncier;
- Procès-verbaux des séances du syndicat et des réunions avec les services concernés.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1456890
 

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