PP 1164/3866 Gravière des Iles: projet d'extension, 1984.12.12-2004.03.11 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1164/3866
Titre:Gravière des Iles: projet d'extension
Dates:12 décembre 1984 - 11 mars 2004
Période de création:12/12/1984 - 11/03/2004
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Demande et autorisation de défrichement; recours de la LVPN; décision finale (reconnaissance de l'ancienne gravière); enquête publique;
- Etat forestier existant. Secteur plaine. Plan de situation, 10 octobre 1990;
- Plan partiel d'affectation au lieu-dit Les Iles, octobre 1990.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1456374
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises