N 14 E 2/6 A.-M. Courvoisier, 1999.10.28 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 14 E 2/6
Titre:A.-M. Courvoisier
Dates:28 octobre 1999
Période de création:28/10/1999
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 feuilles dans 1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contrat collectif sur la question de l'ambiance de travail en classe. Document signé par la maîtresse et les élèves.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1452557
 

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