N 14 D 1/5/24/22 Pasche, 1907 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 14 D 1/5/24/22
Cotes anciennes:AcSu/103-7d-bte1
Titre:Pasche
Dates:1907
Période de création:1907
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 volume dans 1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:1 exemplaire du Code civil suisse à usage scolaire.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1449591
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises