PP 1164/3811 Equipement technique et de téléphonie mobile (Sunrise), 2004.02.10-2005.01.03 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1164/3811
Titre:Equipement technique et de téléphonie mobile (Sunrise)
Dates:2 octobre 2004 - 1er mars 2005
Période de création:10/02/2004 - 03/01/2005
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Opposition de Pro Natura Vaud et du Groupe nature de la Vallée de Joux, opposition levée.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Dossier incomplet. Fin des archives papier décidée par le Bureau et confirmée par le Comité cantonal de Pro Natura Vaud le 13 janvier 2017.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1448332
 

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