PP 1164/3726 Parc jurassien vaudois: incorporation du périmètre de la Glacière et de la Roche à l'Eau Pendante, 2002.11.25-2002.12.18 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1164/3726
Titre:Parc jurassien vaudois: incorporation du périmètre de la Glacière et de la Roche à l'Eau Pendante
Dates:25 novembre 2002 - 18 décembre 2002
Période de création:25/11/2002 - 18/12/2002
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Concerne les parcelles 242, 243 et 360: décision de la Municipalité.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1448235
 

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