PP 1164/3644 Plan partiel d'affectation, Port de Plongeon, Chemin de la Plage, 2010.05.30-2012.12.13 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1164/3644
Titre:Plan partiel d'affectation, Port de Plongeon, Chemin de la Plage
Dates:31 mai 2010 - 13 décembre 2012
Période de création:30/05/2010 - 13/12/2012
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Opposition de Pro Natura Vaud, levée par le Département des infrastructures.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1448143
 

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