PP 1164/3319 Vente de parcelle, création d'étangs et subvention pour réserve naturelle, En Praz Mentaux, 2008.03.18-2016.05.17 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1164/3319
Titre:Vente de parcelle, création d'étangs et subvention pour réserve naturelle, En Praz Mentaux
Dates:18 mars 2008 - 17 mai 2016
Période de création:18/03/2008 - 17/05/2016
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Parcelle 493: proposition de vente par M. James Favre acceptée par Pro Natura Vaud, autorisation du Service de l'agriculture accordée, sollicitation de la Fondation Bataillard pour participation financière, demande de dégrèvement d'immeubles, création d'étangs: devis du groupement forestier du Veyron, plan de gestion de la zone alluviale des Monods, aménagement de plans d'eau pour batraciens, demandes d'autorisation et dossier de mise à l'enquête., réserve mixte des Monods: subventions forestières de la DGE, plan de gestion, complément (Bureau Maibach), convention.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Dossier incomplet. Fin des archives papier décidée par le Bureau et confirmée par le Comité cantonal de Pro Natura Vaud le 13 janvier 2017.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1447778
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises