PP 1164/3267 Projet de réhabilitation du site de turbinage, 2012.03.05-2015.05.19 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1164/3267
Titre:Projet de réhabilitation du site de turbinage
Dates:3mai 2012 - 19 mai 2015
Période de création:05/03/2012 - 19/05/2015
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Opposition de la Société vaudoise des pêcheurs en rivières, du WWF Vaud, de Pro Natura Vaud, autorisations spéciales non délivrées par le Service des eaux, sols et assainissement-SESA, le Service de la faune, des forêts et de la nature-SFFN et le Service de développement territorial-SDT. Utilisation des sources de l'Aubonne et réhabilitation du site de turbinage: demande de concession d'ABC Hydro, opposition de Pro Natura Vaud, séance de conciliation, opposition retirées.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Dossier incomplet. Fin des archives papier décidée par le Bureau et confirmée par le Comité cantonal de Pro Natura Vaud le 13 janvier 2017.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1447717
 

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