PP 1164/3197 Nouvel aménagement hydroélectrique (Société électrique des forces de l'Aubonne-SEFA), Cours de l'Aubonne (II), 1995.10.24-1998.12.10 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1164/3197
Titre:Nouvel aménagement hydroélectrique (Société électrique des forces de l'Aubonne-SEFA), Cours de l'Aubonne (II)
Dates:24 octobre 1995 - 12 octobre 1998
Période de création:24/10/1995 - 10/12/1998
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Mise à l'enquête, présentation du dossier, opposition Pro Natura Vaud, concession Aubonne 6: étude d'impact sur l'environnement et projet définitif, décision finale. Autorisation de défrichement accordée.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1447632
 

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