PP 1164/3023 Champ-Pittet, Sentier Marais, Parcelle 5 (633 et 376), Zone OROEM, Coteau des Ifs, 2002.11.22-2009.03.31 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1164/3023
Titre:Champ-Pittet, Sentier Marais, Parcelle 5 (633 et 376), Zone OROEM, Coteau des Ifs
Dates:22 novembre 2002- 31 mars 2009
Période de création:22/11/2002 - 31/03/2009
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Aménagements complémentaires: parking à vélo et plate-forme d'observation. Demande de permis de construire, parcelle 5: achat éventuel, projet de quartier de villas, séances avec les promoteurs, acte d'achat (Etude Pierre Guignard), demande de subsides auprès de la Conservation de la nature, nouvelle estimation fiscale, honoraire du géomètre (M. Pointet), Parcelles 5 et 633: plan de quartier Coteau des Ifs, convention entre la commune, Pro Natura Vaud et l'Immobilière du Chêne SA, parcelle 633 (source): constitution et modification de servitude. Zone OROEM: régate d'avirons, intervention de Pro Natura Vaud.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Dossier incomplet. Fin des archives papier décidée par le Bureau et confirmée par le Comité cantonal de Pro Natura Vaud le 13 janvier 2017.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1447438
 

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