PP 1164/3011 Vallorbe Le Lieu L'Abbaye (Restaurant du Mont d'Orzeires, Le Pont), 2001.12.09 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1164/3011
Titre:Vallorbe Le Lieu L'Abbaye (Restaurant du Mont d'Orzeires, Le Pont)
Dates:12 septembre 2001
Période de création:09/12/2001
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Construction d'une conduite d'eau usée et d'une d'eau potable: autorisation en matière de pêche et autorisation en matière de faune accordées.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1447423
 

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