PP 1164/2943 Remblayage de parcelles, Mi-Chotton, parcelles 247-248, 2014.03.05-2014.07.04 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1164/2943
Titre:Remblayage de parcelles, Mi-Chotton, parcelles 247-248
Dates:5 mars 2014 - 4 juillet 2014
Période de création:05/03/2014 - 04/07/2014
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Opposition de Pro Natura Vaud, levée par la Municipalité. Remarques de Pierre Hunkeler, synthèses de CAMAC.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1447346
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises