PP 1164/2841 Construction d'une passerelle pour l'entretien du canal, Canal oriental, 1996.03.24 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1164/2841
Titre:Construction d'une passerelle pour l'entretien du canal, Canal oriental
Dates:24 mars 1996
Période de création:24/03/1996
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Autorisation en matière de pêche délivrée.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1447231
 

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