PP 1164/2747 Réaménagement d'un chemin public, Parcelle 375, 2016.02.05-2016.02.24 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1164/2747
Titre:Réaménagement d'un chemin public, Parcelle 375
Dates:5 février 2016 - 24 février 2016
Période de création:05/02/2016 - 24/02/2016
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Opposition de Pro Natura Vaud auprès de la Commune. Réponse de la Municipalité. Séance de conciliation, opposition retirée.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Dossier incomplet. Fin des archives papier décidée par le Bureau et confirmée par le Comité cantonal de Pro Natura Vaud le 13 janvier 2017.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1447121
 

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