PP 1164/2737 Aménagement d'une décharge inerte classe II, La Vignette (parcelle 25), 1984.06.04-1994.04.10 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1164/2737
Titre:Aménagement d'une décharge inerte classe II, La Vignette (parcelle 25)
Dates:6avril 1984 - 4 octobre 1994
Période de création:04/06/1984 - 10/04/1994
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Autorisation de défrichement. Création d'une déchetterie et aire de compostage. Modification d'assiette de reboisement.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1447108
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises