PP 1164/2668 Donation éventuelle d'une forêt, les Grèves, parcelle 371, 2006.02.20-2009.05.01 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1164/2668
Titre:Donation éventuelle d'une forêt, les Grèves, parcelle 371
Dates:20 février 2006 - 5 janvier 2009
Période de création:20/02/2006 - 01/05/2009
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Démarches de Jean-François Righetti, extrait du procès-verbal de la séance de Comité cantonal de Pro natura.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Dossier incomplet. Fin des archives papier décidée par le Bureau et confirmée par le Comité cantonal de Pro Natura Vaud le 13 janvier 2017.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1447026
 

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