PP 1164/2615 Aménagement agricole, Remblayage terreux d'un marais, Vers-chez-Perrin, En Mottex, 1988.03.15-1988.07.09 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1164/2615
Titre:Aménagement agricole, Remblayage terreux d'un marais, Vers-chez-Perrin, En Mottex
Dates:15 mars 1988 - 9 juillet 1988
Période de création:15/03/1988 - 09/07/1988
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Opposition de la LVPN (le marais a été maintenu). Procès-verbal de la séance du 3 mai 1988 à Champ-Pittet.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1446963
 

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