PP 1164/2561 Création d'un escalier et d'une rampe, modification de pontons, Lac de Morat, Es Chenevières, 2016.09.29-2017.11.06 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1164/2561
Titre:Création d'un escalier et d'une rampe, modification de pontons, Lac de Morat, Es Chenevières
Dates:29 septembre 2016 - 6 novembre 2017
Période de création:29/09/2016 - 06/11/2017
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Création d'un escalier et d'une rampe, modification de pontons: opposition Pro Natura Vaud, complément à l'opposition.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Dossier incomplet. Fin des archives papier décidée par le Bureau et confirmée par le Comité cantonal de Pro Natura Vaud le 13 janvier 2017.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1446907
 

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