PP 1164/2531 Dégagement en vue de réhabiliter des bâtiments existants, Sous Bosset, 1992.05.18 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1164/2531
Titre:Dégagement en vue de réhabiliter des bâtiments existants, Sous Bosset
Dates:18 mai 1992
Période de création:18/05/1992
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dégagement en vue de réhabiliter des bâtiments existants, autorisation de défrichement, pas de réaction LVPN.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1446871
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises