PP 1164/2512 Syndicat AF: assemblées générales, 1985.05.22-2017.12.10 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1164/2512
Titre:Syndicat AF: assemblées générales
Dates:22 mai 1985 - 10 décembre 2017
Période de création:22/05/1985 - 10/12/2017
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Syndicat AF de Corcelles/Payerne, assemblées générales, versements anticipés, statuts.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Dossier incomplet. Fin des archives papier décidée par le Bureau et confirmée par le Comité cantonal de Pro Natura Vaud le 13 janvier 2017.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1446849
 

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