PP 1164/2481 Entreprise de correction fluviale ECF de l'Eau-Froide, mesures de protection, L'Eau-Froide, La Barmaz, 2007.01.31-2015.10.23 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1164/2481
Titre:Entreprise de correction fluviale ECF de l'Eau-Froide, mesures de protection, L'Eau-Froide, La Barmaz
Dates:31 janvier 2007 - 23 octobre 2015
Période de création:31/01/2007 - 23/10/2015
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Entreprise de correction fluviale ECF de l'Eau-Froide, mesures de protection: travaux: opposition Pro Natura Vaud auprès du SESA, séance, PV. Pont d'accès au stand de tir de la Barmaz: position Pro Natura Vaud, position du CCFN, parcelles et servitudes Pro Natura Vaud, demande de retrait d'opposition de la Commune de Villeneuve, demande de retrait d'opposition du SESA, opposition Pro Natura Vaud retirée contre garanties, travaux de sécurisaton, dossier d'enquête provisoire: consultation Pro Natura Vaud, article de presse, position Pro Natura Vaud. 2013. ECF Eau-Froide, demande de défrichement: remarques Pro Natura Vaud.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1446810
 

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